Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [CNHI]
| Référence | FR AN 20170080/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard |
| Dates extrêmes | 1939-2009 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 18 cartons de type Dimab |
| Nom du producteur | Olivier Henrard |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20170080/15 : Cité nationale de l’histoire de l’immigration : notes, décret de création (2007) |
| Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de Mme Christine Albanel jusqu’en 2034 conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre ; sauf les articles 1 à 4, communicables à 50 ans à compter du document le plus récent ; sauf les articles 16, 44 et 54 communicables à 75 ans à compter du document le plus récent. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2017 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_055852 |
[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]
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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 9 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcad