Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier [CNHI]

Référence FR AN 20140501/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres
Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier
Dates extrêmes 2004-2007
Niveau de description groupe de documents
Importance matérielle 5 cartons dimab, 1,65 ml
Nom du producteur Philippe Saunier
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20140501/7 :
Cité nationale de l’histoire de l’immigration (CNHI), état du projet en cours : notes, organigramme, projets de décrets, de convention, correspondances (2006). Entretien du ministre avec Jacques Toubon, président (14 décembre 2006) : notes, compte rendu du comité de pilotage, projet d’accord cadre, correspondances, notes (2006).
Conditions d’accès Communicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu’en 2037, conformément au protocole signé entre lui et le ministre de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2014 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_053694

 

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Comité d'histoire (2019, 21 novembre). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 23 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcab

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