Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier [CNHI]
| Référence | FR AN 20140501/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier |
| Dates extrêmes | 2004-2007 |
| Niveau de description | groupe de documents |
| Importance matérielle | 5 cartons dimab, 1,65 ml |
| Nom du producteur | Philippe Saunier |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20140501/7 : Cité nationale de l’histoire de l’immigration (CNHI), état du projet en cours : notes, organigramme, projets de décrets, de convention, correspondances (2006). Entretien du ministre avec Jacques Toubon, président (14 décembre 2006) : notes, compte rendu du comité de pilotage, projet d’accord cadre, correspondances, notes (2006). |
| Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu’en 2037, conformément au protocole signé entre lui et le ministre de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2014 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_053694 |
[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]
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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique chargé des musées et de l’archéologie : Philippe Saunier [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 10 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcab