Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller chargé des affaires générales et de l’administration : Donald Jenkins [CNHI]

Référence FR AN 20150590/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres
Conseiller chargé des affaires générales et de l’administration : Donald Jenkins
Dates extrêmes 1988-2007
Niveau de description fonds
Importance matérielle 16,3 m.l.
Nom du producteur Donald Jenkins
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20150590/89 à 91 :
Cité nationale de l’histoire de l’immigration (CNHI)
2003-2007
Article 20150590/89
Création et fonctionnement : Correspondance, notes, courriels, extrait du Journal officiel, convention constitutive du GIP, projet de décret, rapport au Premier ministre, comptes rendus de réunions, notes manuscrites, articles de presse.
2003-2004
Article 20150590/90
Fonctionnement : Notes, correspondance, notes manuscrites, courriels, comptes rendus de réunions, conventions, dossier de présentation du projet scientifique et culturel, tableaux budgétaires, plans.
2005-2007
Article 20150590/91
Création de l’établissement public de la Porte dorée CNHI : Préparation du projet de décret : projets de décret, compte rendu de réunion, notes manuscrites, correspondance, avis du Conseil d’État, notes, courriel, convention.
2005-2006
Conditions d’accès Communicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu’en 2032, conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_054184

 

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[sommaire]



Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 21 novembre). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller chargé des affaires générales et de l’administration : Donald Jenkins [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 24 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pcaa

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