Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué [CNHI]

Référence FR AN 20100539/
Intitulé Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche (2005-2007)
Dates extrêmes 2005-2007
Niveau de description Sous-fonds
Importance matérielle 20,77 ml
Nom du producteur Cabinet du ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20100539/168 :
Dossier de Jean-Luc Lamboley, conseiller sciences humaines et sociales et formations universitaires. Cité nationale de l’histoire de l’immigration : mission de préfiguration, notes, projet de décret, comptes rendus de réunion interministérielle (2003-2006)
Conditions d’accès Les conditions d’accès à ce fonds d’archives sont régies par le livre II du Code du patrimoine
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2011 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_056326

 

[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]



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Comité d'histoire (2019, 21 novembre). Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 24 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pca5

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