Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué [CNHI]
| Référence | FR AN 20100539/ |
| Intitulé | Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche (2005-2007) |
| Dates extrêmes | 2005-2007 |
| Niveau de description | Sous-fonds |
| Importance matérielle | 20,77 ml |
| Nom du producteur | Cabinet du ministre délégué à l’Enseignement supérieur et à la Recherche |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20100539/168 : Dossier de Jean-Luc Lamboley, conseiller sciences humaines et sociales et formations universitaires. Cité nationale de l’histoire de l’immigration : mission de préfiguration, notes, projet de décret, comptes rendus de réunion interministérielle (2003-2006) |
| Conditions d’accès | Les conditions d’accès à ce fonds d’archives sont régies par le livre II du Code du patrimoine |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2011 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/IR/FRAN_IR_056326 |
[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (21 novembre 2019). Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Archives du cabinet de François Goulard, ministre délégué [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 10 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pca5