Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 [CNHI]
| Référence | Avis n°79 |
| Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 |
| Dates extrêmes | 23/11/2006 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 71 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2007, rapporté par les sénateurs MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE L’avis sur la Cité de l’immigration est disponible p.69 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a06-079-3/a06-079-31.pdf |
[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]
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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 25 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc9t