Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 [CNHI]

Référence Avis n°79
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007
Dates extrêmes 23/11/2006
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 71 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2007, rapporté par les sénateurs MM. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE
L’avis sur la Cité de l’immigration est disponible p.69
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a06-079-3/a06-079-31.pdf

 

[voir les autres fonds sur la Cité nationale de l’histoire de l’immigration]
[sommaire]


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Comité d'histoire (21 novembre 2019). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°79 sur le projet de loi de finances pour 2007 [CNHI]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pc9t


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