Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1967 sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Richard Dell’Agnola [Philharmonie]
| Référence | Rapport n°1967 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°1967 sur le projet de loi de finances pour 2010 |
| Dates extrêmes | 14/10/09 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 55 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Richard DELL’AGNOLA Culture annexe n°8 « Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture » |
| Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2010/b1967-tIII-a8.asp |
[voir les autres fonds sur le CNSM, la Cité de la Musique et la Philharmonie]
[sommaire]
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Comité d'histoire (22 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1967 sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Richard Dell’Agnola [Philharmonie]. Guides des sources. Consulté le 13 novembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbut