Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1968 sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Marc Bernier [Philharmonie]

Référence Avis n°1968
Intitulé Assemblée nationale
Commission des affaires culturelles

Avis n°1968 sur le projet de loi de finances pour 2010
Dates extrêmes 14/10/09
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 93 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le député M. Marc BERNIER
Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2010/a1968-tIII.asp

 

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