Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1199 sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le député M. Marcel Rogemont [Philharmonie]

Référence Avis n°1199
Intitulé Assemblée nationale
Commission des affaires culturelles

Avis n°1199 sur le projet de loi de finances pour 2009
Dates extrêmes 16/10/08
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 73 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le député M. Marcel ROGEMONT
Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2009/a1199-tIV.asp

 

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