Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°85 sur le projet de loi de finances pour 1991, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]
| Référence | Rapport général n°85 |
| Intitulé | Sénat Commission des Finances Rapport général n°85 sur le projet de loi de finances pour 1991 |
| Dates extrêmes | 21/11/90 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 72 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Rapport général sur le projet de loi de finances de 1991, rapporté par le sénateur M. Raymond BOURGINE Tome III Annexe 5 Le rapport sur le Parc de la Villette est disponible p.24 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/1990-1991/i1990_1991_0085_03_05.pdf |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
[sommaire]
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Comité d'histoire (19 mars 2019). Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°85 sur le projet de loi de finances pour 1991, rapporté par le sénateur M. Raymond Bourgine [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 19 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbps