Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Parc et Grande Halle de La Villette]
Référence | Rapport n°1093 |
Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004 |
Dates extrêmes | 09/10/03 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 38 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier DASSAULT, Culture annexe n°11. Le rapport sur le Parc de la Villette est disponible p.18 à 21 |
Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/budget/plf2004/b1110-a11.pdf |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
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