Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Parc et Grande Halle de La Villette]
| Référence | Rapport n°1093 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004 |
| Dates extrêmes | 09/10/03 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 38 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier DASSAULT, Culture annexe n°11. Le rapport sur le Parc de la Villette est disponible p.18 à 21 |
| Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/budget/plf2004/b1110-a11.pdf |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
[sommaire]
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Comité d'histoire (19 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 18 novembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbpj