Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°230 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Parc et Grande Halle de La Villette]
Référence | Rapport n°230 |
Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°230 sur le projet de loi de finances pour 2003 |
Dates extrêmes | 10/10/02 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 37 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le député M. Olivier DASSAULT, Culture annexe n°11. Le rapport sur le Parc de la Villette est disponible p.20 |
Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/budget/plf2003/b0256-11.pdf |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (19 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°230 sur le projet de loi de finances pour 2003, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 12 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbpi