Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°297 sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le député M. Charles Josselin [Parc et Grande Halle de La Villette]
Référence | Rapport n°297 |
Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°297 sur le projet de loi de finances pour 1989 |
Dates extrêmes | 1988 |
Niveau de description | Pièce |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le député M. Charles JOSSELIN, Culture. |
Instruments de recherche | Le rapport peut être consulté au Centre de documentation parlementaire de l’Assemblée Nationale |
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Comité d'histoire (19 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°297 sur le projet de loi de finances pour 1989, rapporté par le député M. Charles Josselin [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 13 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbph