Ministère de la Culture et de Communication. Société d’économie mixte du parc de La Villette [Parc et Grande Halle de La Villette]
| Référence | FR AN 19990054/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de Communication Société d’économie mixte du parc de La Villette |
| Dates extrêmes | 1958-1996 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Société d’économie mixte du parc de La Villette |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Articles FR AN 19990054/1-83 : Art 1-4 : Constitution de la société, restructuration, assemblées générales, conseils d’administration, liquidation 1958-1996 Art 5-14 : Finances, comptabgilité : Balances, grands livres ; budgets, 19676-1995 Art 15-43 : Gestion du personnel : Payes, déclarations, retraites, comité d’hygiène et de sécurité, syndicat, comité d’entreprise, délégués du personnel, enquêtes INSEE, ministère du Travail, 1966-1996 Art 44-83 : Dossiers individuels des agents (classement nominatif) |
| Conditions d’accès | Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture, à l’exception des dossiers cotés 20070371/47 et 20070371/54 qui sont soumis à un délai de 75 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 1999 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_018915 |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
[sommaire]
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Comité d'histoire (19 mars 2019). Ministère de la Culture et de Communication. Société d’économie mixte du parc de La Villette [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 5 octobre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbov