Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Parc et Grande Halle de La Villette]

Référence FR AN 20150835/
Intitulé Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture.
Dates extrêmes 1993-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 9 m.l. (27 cartons dimab)
Nom du producteur Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.
FR AN 20150835/35 : Projets immobiliers du MCC dont le Centre des Archives : préparation de la réunion du 17 mars 2003 : notes, courriels, listes, comptes-rendus, relevé de décisions, synthèse générale, tableaux prévisionnels du budget, fiches récapitulatives.
2003
FR AN 20150835/61 :
Gestion de l’activité et examen du budget : notes, courriels, rapport « Mission d’étude sur le site de la Villette », présentation, contrat de performance.
2007-2008
Conditions d’accès Selon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210

 

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