Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Parc et Grande Halle de La Villette]
| Référence | FR AN 20150835/ |
| Intitulé | Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture. |
| Dates extrêmes | 1993-2009 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 9 m.l. (27 cartons dimab) |
| Nom du producteur | Direction de l’administration générale du ministère de la Culture |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs. FR AN 20150835/35 : Projets immobiliers du MCC dont le Centre des Archives : préparation de la réunion du 17 mars 2003 : notes, courriels, listes, comptes-rendus, relevé de décisions, synthèse générale, tableaux prévisionnels du budget, fiches récapitulatives. 2003 FR AN 20150835/61 : Gestion de l’activité et examen du budget : notes, courriels, rapport « Mission d’étude sur le site de la Villette », présentation, contrat de performance. 2007-2008 |
| Conditions d’accès | Selon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2015 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210 |
[voir les autres fonds sur la Grande Halle de La Villette]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (19 mars 2019). Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Parc et Grande Halle de La Villette]. Guides des sources. Consulté le 25 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbou