Ministère de l’Economie et des Finances. Direction générale des finances publiques [Musée du Quai Branly]
| Référence | FR CAEF CRI-39202 |
| Intitulé | Ministère de l’Economie et des Finances, Direction générale des finances publiques |
| Dates extrêmes | 1997-1998 |
| Niveau de description | Fonds |
| Nom du producteur | Direction générale des finances publiques |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières. |
| Présentation du contenu | Articles CRI-39202 : Immeuble domanial sis Quai Branly – situation au regard du droit de l’urbanisme. 1997-1998 |
| Instrument de recherche | Répertoire numérique du fonds CRI consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne). |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (18 mars 2019). Ministère de l’Economie et des Finances. Direction générale des finances publiques [Musée du Quai Branly]. Guides des sources. Consulté le 7 mars 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbl4