Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Musée du Quai Branly]

Référence FR AN 20150835/
Intitulé Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture.
Dates extrêmes 1993-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 9 m.l. (27 cartons dimab)
Nom du producteur Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.
FR AN 20150835/73 :
Passage au statut d’établissement public et domanialité du musée : notes, courriels, comptes-rendus de réunions, plans, fiches, tableaux budgétaires, programmes.
1999-2003
Conditions d’accès Selon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210

 

[voir les autres fonds sur le Musée du Quai Branly]
[sommaire]



Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 18 mars). Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Musée du Quai Branly]. Guides des sources. Consulté le 23 février 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbkw

Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search