Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Musée du Quai Branly]
| Référence | FR AN 20150835/ |
| Intitulé | Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture. |
| Dates extrêmes | 1993-2009 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 9 m.l. (27 cartons dimab) |
| Nom du producteur | Direction de l’administration générale du ministère de la Culture |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs. FR AN 20150835/73 : Passage au statut d’établissement public et domanialité du musée : notes, courriels, comptes-rendus de réunions, plans, fiches, tableaux budgétaires, programmes. 1999-2003 |
| Conditions d’accès | Selon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2015 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210 |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (18 mars 2019). Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Musée du Quai Branly]. Guides des sources. Consulté le 12 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbkw