Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1864 sur le projet de loi de finances pour 2005, rapporté par le député M. Marc Bernier [Musée du Quai Branly]

Référence Avis n°1864
Intitulé Assemblée nationale
Commission des affaires culturelles

Avis n°1864 sur le projet de loi de finances pour 2005
Dates extrêmes 13/10/04
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 45 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2005, rapporté par le député M. Marc BERNIER
Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/a1864-06.asp

 

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