Cabinet du Premier ministre, chargé de mission. Colette Horel, organismes consultatifs et juridictionnels [HEnsA20]
| Référence | 19890036/1-19890036/19 |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Premier Ministre. Chargé de mission au cabinet du Premier ministre |
| Dates extrêmes | 1978-1986 |
| Nom des principaux producteurs | Premier Ministre |
| Importance matérielle | Dossiers |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation | Archives nationales |
| Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Présentation du contenu | Premier ministre ; Cabinet du Premier Ministre et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission : Cabinets de Pierre Mauroy et de Laurent Fabius, Premiers ministres : dossiers de Colette Horel, chargée de mission Organismes consultatifs et juridictionnels. Art. 11-13 (G 887-889) : personnels des établissements de soins, des établissements publics de recherche et des grandes écoles, personnel enseignant, réforme des écoles normales supérieures (1981-1986), administration. Art. 18-19 (G 894-895) : enseignement de l’architecture, agricultrices, élus locaux, professions libérales, syndicats de la fonction publique, SEITA (1981-1985). |
| Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (24 mai 2016). Cabinet du Premier ministre, chargé de mission. Colette Horel, organismes consultatifs et juridictionnels [HEnsA20]. Guides des sources. Consulté le 11 avril 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9h5