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Cabinet du Premier ministre, chargé de mission. Colette Horel, organismes consultatifs et juridictionnels [HEnsA20]

Référence 19890036/1-19890036/19
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Premier Ministre. Chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Dates extrêmes 1978-1986
Nom des principaux producteurs Premier Ministre
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Présentation du contenu Premier ministre ; Cabinet du Premier Ministre et services rattachés ; Cabinet ; Chargé de mission :
Cabinets de Pierre Mauroy et de Laurent Fabius, Premiers ministres : dossiers de Colette Horel, chargée de mission Organismes consultatifs et juridictionnels.
Art. 11-13 (G 887-889) : personnels des établissements de soins, des établissements publics de recherche et des grandes écoles, personnel enseignant, réforme des écoles normales supérieures (1981-1986), administration.
Art. 18-19 (G 894-895) : enseignement de l’architecture, agricultrices, élus locaux, professions libérales, syndicats de la fonction publique, SEITA (1981-1985).
Copyright © Archives nationales

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mpepin (24 mai 2016). Cabinet du Premier ministre, chargé de mission. Colette Horel, organismes consultatifs et juridictionnels [HEnsA20]. Guides des sources. Consulté le 11 avril 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9h5