Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [Louvre Abu Dhabi]
| Référence | FR AN 20170080/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre de la Culture et de la communication Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art, Olivier Henrard |
| Dates extrêmes | 1939-2009 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 18 cartons de type Dimab |
| Nom du producteur | Olivier Henrard |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Ce fonds traite des archives d’Olivier Henrard, conseiller juridique auprès de Christine Albanel (de 2007 à juin 2009) puis directeur adjoint auprès de Frédéric Mitterand (de juin à décembre 2009). Il comporte des dossiers sur les aspects juridiques dans toutes les thématiques culturelles Art FR AN 20170080/45 : Préparation des accords intergouvernementaux et rôle de l’agence France Museums : notes, courriels, correspondance, avis du Conseil d’État, accords, statuts de France Museums, extraits du Code Pénal, compte rendus de réunions, décision, mots manuscrits. 2006-2007 |
| Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de Mme Christine Albanel jusqu’en 2034 conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre ; sauf les articles 1 à 4, communicables à 50 ans à compter du document le plus récent ; sauf les articles 16, 44 et 54 communicables à 75 ans à compter du document le plus récent. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2017 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_055852 |
[voir les autres fonds sur le Louvre Abu Dhabi]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (13 mars 2019). Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [Louvre Abu Dhabi]. Guides des sources. Consulté le 25 janvier 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbfn