Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [Louvre Abu Dhabi]

Référence FR AN 20170080/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre de la Culture et de la communication
Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art, Olivier Henrard
Dates extrêmes 1939-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 18 cartons de type Dimab
Nom du producteur Olivier Henrard
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce fonds traite des archives d’Olivier Henrard, conseiller juridique auprès de Christine Albanel (de 2007 à juin 2009) puis directeur adjoint auprès de Frédéric Mitterand (de juin à décembre 2009). Il comporte des dossiers sur les aspects juridiques dans toutes les thématiques culturelles
Art FR AN 20170080/45 :
Préparation des accords intergouvernementaux et rôle de l’agence France Museums : notes, courriels, correspondance, avis du Conseil d’État, accords, statuts de France Museums, extraits du Code Pénal, compte rendus de réunions, décision, mots manuscrits.
2006-2007
Conditions d’accès Communicable sur autorisation de Mme Christine Albanel jusqu’en 2034 conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre ; sauf les articles 1 à 4, communicables à 50 ans à compter du document le plus récent ; sauf les articles 16, 44 et 54 communicables à 75 ans à compter du document le plus récent.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalisé en 2017 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_055852

 

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Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 13 mars). Ministère de la Culture et de la Communication, Cabinet de la ministre Christine Albanel, Conseiller juridique, chargé des industries culturelles, de la propriété intellectuelle, des études, du mécénat et du marché de l’art : Olivier Henrard [Louvre Abu Dhabi]. Guides des sources. Consulté le 2 mars 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbfn

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