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Fonds du département des affaires administratives et financières

Référence 19970170/1-19970170/19
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Délégation aux arts plastiques. Département affaires administratives et financières
Dates extrêmes 1991
Nom des principaux producteurs Délégation aux arts plastiques
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Présentation du contenu Délégation aux arts plastiques ; Département affaires administratives et financières (1985-1986) – Département coordination, affaires financières (1987-1988) – Département affaires générales (1989-1991) – Département affaires financières et générales (1992-) – Département de la coordination administrative et financière :
Art 7 (suite)-12 : Suivi des établissements publics sous tutelle de la DAP : Centre National des Arts Plastiques (CNAP) ; Mobilier National ; Fonds d’Incitation à la Création (FIACRE) ; École Nationale Supérieure de Création Industrielle (ENSCI) ; École Nationale Supérieure des Beaux-Arts (ENSBA) ; École Nationale des Arts Décoratifs (ENAD) ; Union Centrale des Arts Décoratifs (UCAD) ; Centre d’Études des Systèmes et des Technologies Avancées (CESTA) ; École Nationale des Arts Culinaires (ENAC) ; Travaux du Conseil National de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle, 1975-1991
Gestion du personnel.
Art 12-14 : Engagement DAP, 1984-1985 ; gestion des personnels, 1983-1989 ; formation continue, 1980-1988.
Art 14 (suite)-19 : Gestion individuelle : Rapatrie d’Algérie, 1962-1973 ; mutations, 1971-1983 ; dossiers de carrière des personnels des écoles d’Art ayant cessé leurs fonctions entre 1964 et 1986.
Copyright © Archives nationales

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mpepin (24 mai 2016). Fonds du département des affaires administratives et financières. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9gv