Cabinet de Catherine Tasca. Conseiller technique : Sylvie Clavel [HEnsA20]

Référence 20050505/1-20050505/44
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Cabinet du Ministère de la Culture. Conseiller technique auprès du ministre chargé de la Culture
Dates extrêmes 1997-2002
Nom des principaux producteurs Cabinet du Ministère de la Culture
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Présentation du contenu Cabinet de Catherine Tasca, Ministre de la Culture et de la Communication de 2000 à 2002.
Dossier de Sylvie Clavel, Conseillère technique chargée de l’Architecture et du Patrimoine.
Art 1-9 : Dossier interne du Cabinet lié à l’architecture et au patrimoine : Agenda de la ministre, entretiens, déplacements, inaugurations, expositions, rencontres, relations du cabinet ministériel avec la direction de l’Architecture et du Patrimoine (DAPA), présentation du budget 2002. 2000-2002.
Art 10-16 : Architecture : Profession des architectes, réforme juridique et réglementation, contentieux, aménagements architecturaux et culturels, fonctionnement administratif, juridique et financier des écoles d’architecture. 1999-2002.
Art 17-20 : Questions patrimoniales : Projets de lois, conservation, valorisation et diffusion du patrimoine mobilier et immobilier, acquisitions patrimoniales. 1998-2002.
Art 21-29 : Monuments historiques : Classement, aménagement, restauration, centres culturels de rencontres, secteurs sauvegardés, villes et pays d’art et d’histoire. 1999-2002.
Art 30-35 : Archéologie : Fouilles et découvertes archéologiques, réforme de l’archéologie préventive et création d’établissement public, étude pour l’implantation de l’institut national de recherches en archéologie préventive (INRAP). 1998-2002.
Art 36-40 : Relations avec les établissements publics, associations et fondations. 1997-2002.
Art 41-44 : Manifestations culturelles et célébrations nationales dans le cadre des festivités de l’an 2000. 2000-2002.
Copyright © Archives nationales

 



Citer ce billet
mpepin (2016, 24 mai). Cabinet de Catherine Tasca. Conseiller technique : Sylvie Clavel [HEnsA20]. Guides des sources. Consulté le 13 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9gs

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