Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier Dassault [Centre Pompidou]

Référence Rapport n°1093
Intitulé Assemblée nationale
Commission des Finances

Rapport n°1093 sur le projet de loi de finances pour 2004
Dates extrêmes 09/10/03
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 38 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale
Présentation du contenu Rapport sur le projet de loi de finances pour 2004, rapporté par le député M. Olivier DASSAULT,
Culture annexe n°11.
Le rapport sur le Centre Pompidou est disponible en ligne p.18 à 21
Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/12/pdf/budget/plf2004/b1110-a11.pdf

 

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