Cabinet du Ministère de l’Équipement. Conseiller technique : Marie-Anne Belin (1990-1993) [HEnsA20]

Référence 19940632/1-19940632/15
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Cabinet du Ministère de l’Équipement
Dates extrêmes 1990-1993
Nom des principaux producteurs Cabinet du Ministère de l’Équipement
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation
Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Présentation du contenu Archives du Cabinet de M. Jean-Louis Bianco, Ministre de l’équipement, du logement et des transports.
ART 6-15 : Dossiers de Mme Marie-Anne BELIN, conseiller technique Urbanisme- Architecture
12- IFA, École des hautes études urbaines, enseignement de l’architecture : correspondance, rapport. DAU : répartition des crédits. 1993. Loi sur la maîtrise d’ouvrage public (MOP) : projet de décret. 1992-1993
13-15 : chrono courrier départ. Cahier des notes du conseiller. 1992-1993
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