Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence FR AN 20150835/
Intitulé Archives de la Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Dates extrêmes 1993-2009
Niveau de description fonds
Importance matérielle 9 m.l. (27 cartons dimab)
Nom du producteur Direction de l’administration générale du ministère de la Culture
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.
FR AN 20150835/35 : Projets immobiliers du MCC dont le Centre des Archives : préparation de la réunion du 17 mars 2003 : notes, courriels, listes, comptes-rendus, relevé de décisions, synthèse générale, tableaux prévisionnels du budget, fiches récapitulatives.
2003
FR AN 20150835/50 :
Projet de création d’un nouveau centre d’archives : notes, courriels, comptes-rendus de réunions, fiches, étude.
2002-2003
Conditions d’accès Selon les articles L.213-1 à L. 213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalise en 2015 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054210

 

[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
[sommaire]


Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search