Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du cabinet du ministre [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
| Référence | FR AN 20040047/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre : Catherine Trautmann Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication |
| Dates extrêmes | 1997-2000 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20040047/34 : Politique gouvernementale en faveur des archives. 1998-2000 |
| Conditions d’accès | Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalise en 2004 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023459 |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (5 mars 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du cabinet du ministre [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 17 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb5x