Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Catherine Trautmann. Secrétariat particulier du cabinet du ministre [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence FR AN 20040047/
Intitulé Ministère de la Culture et de la Communication
Cabinet du ministre : Catherine Trautmann
Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication
Dates extrêmes 1997-2000
Niveau de description fonds
Nom du producteur Secrétariat particulier du cabinet du ministre de la culture et de la communication
Historique de la conservation Le fonds est conservé aux Archives nationales
Présentation du contenu Article 20040047/34 :
Politique gouvernementale en faveur des archives.
1998-2000
Conditions d’accès Communicables selon les articles L.213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Instruments de recherche Répertoire numérique réalise en 2004 :
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023459

 

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