Fonds de la Direction des enseignements supérieurs. Réglementation des études
| Référence | 20020358/1-20020358/3 |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Direction des enseignements supérieurs |
| Dates extrêmes | 1964-1979 |
| Nom des principaux producteurs | Direction des enseignements supérieurs |
| Importance matérielle | Dossiers |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation | Archives nationales |
| Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Présentation du contenu | Direction des enseignements supérieurs : 20020358/1 : Réglementation des études supérieures. Réformes statutaires : Projet de décret complétant le décret du 26 mars 1973 relatif au Conseil supérieur de l’enseignement de l’architecture. – Notes du secrétaire d’État à la Culture au secrétaire d’État aux Universités. – Projet de décret. |
| Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (24 mai 2016). Fonds de la Direction des enseignements supérieurs. Réglementation des études. Guides des sources. Consulté le 4 décembre 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fv