Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
| Référence | FR AN 20150575/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti |
| Dates extrêmes | 1985-2007 |
| Niveau de description | fonds |
| Importance matérielle | 8 m.l. |
| Nom du producteur | Jean-Marc Zuretti |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20150575/16 : Cet article porte sur le Centre des AN de Pierrefitte-sur-Seine, le projet de construction : notes, budget, comptes rendus, plans, études architecturales, avis d’appel public à la concurrence, calendriers, fiches techniques, organigramme, presse. 2002-2007 |
| Conditions d’accès | Communicable sur autorisation de M. Renaud Donnedieu de Vabres jusqu’en 2032, conformément au protocole signé entre lui et le ministère de la Culture et de la communication (direction des Archives de France), représenté par Mme Martine de Boisdeffre, à l’exception des articles 18 et 34 qui contiennent des informations d’ordre personnel, documents librement communicables dans 50 ans. |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2015 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_053897 |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (5 mars 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Cabinet du ministre : Renaud Donnedieu de Vabres. Conseiller technique : Jean-Marc Zuretti [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 12 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb5u