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Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence 23/10/12
Intitulé Sénat
Commission des Finances

Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012
Dates extrêmes 23/10/12
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 1 page
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Loi de finances pour 2013 – Mission « Culture » – Examen du rapport spécial
Rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture ». Les intervenants étaient :
M. Philippe MARINI
M. Yann GAILLARD
M. Aymeri DE MONTESQUIOU
M. Jean-Claude FRECON
M. Vincent EBLE
MME Maryvonne BLONDIN
M. François TRUCY
M. Vincent DELAHAYE
M. Jean ARTHUIS
M. Francis DELATTRE
M. Pierre JARLIER
Instruments de recherche http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20121022/fin.html#par48

 

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[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (13 mars 2019). Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 25 avril 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbfd