Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
| Référence | 23/10/12 |
| Intitulé | Sénat Commission des Finances Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 |
| Dates extrêmes | 23/10/12 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 1 page |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Loi de finances pour 2013 – Mission « Culture » – Examen du rapport spécial Rapport de MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture ». Les intervenants étaient : M. Philippe MARINI M. Yann GAILLARD M. Aymeri DE MONTESQUIOU M. Jean-Claude FRECON M. Vincent EBLE MME Maryvonne BLONDIN M. François TRUCY M. Vincent DELAHAYE M. Jean ARTHUIS M. Francis DELATTRE M. Pierre JARLIER |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20121022/fin.html#par48 |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (13 mars 2019). Sénat. Commission des Finances. Compte-rendu de la commission du 23 octobre 2012 [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 14 janvier 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbfd