Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°148 sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par les sénateurs MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
| Référence | Rapport général n°148 |
| Intitulé | Sénat Commission des Finances Rapport général n°148 sur le projet de loi de finances pour 2013 |
| Dates extrêmes | 22/11/12 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 59 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Rapport général sur le projet de loi de finances de 2013, rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD et Aymeri de MONTESQUIOU Tome III Annexe 7 Le rapport sur le centre des Archives Nationales de Pierrefitte est disponible p.28 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/l12-148-37/l12-148-371.pdf |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (13 mars 2019). Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°148 sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par les sénateurs MM. Yann Gaillard et Aymeri de Montesquiou [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 10 décembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pbfe