Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°160 sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Vincent Eblé [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence Avis n°160
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°160 sur le projet de loi de finances pour 2014
Dates extrêmes 21/11/13
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 88 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Vincent EBLE
L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p.12
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a13-160-2-1/a13-160-2-11.pdf

 

[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
[sommaire]


Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search