Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°152 sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Vincent Eblé [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
Référence | Avis n°152 |
Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°152 sur le projet de loi de finances pour 2013 |
Dates extrêmes | 22/11/12 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 58 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Vincent EBLE L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p. 28 |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a12-152-21/a12-152-211.pdf |
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Comité d'histoire (2019, 5 mars). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°152 sur le projet de loi de finances pour 2013, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Vincent Eblé [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]. Guides des sources. Consulté le 18 avril 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb52