Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°104 sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence Avis n°104
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°104 sur le projet de loi de finances pour 2010
Dates extrêmes 19/11/09
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 55 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2010, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR
L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p. 34
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a09-104-3-1/a09-104-3-11.pdf

 

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