Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°100 sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

Référence Avis n°100
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°100 sur le projet de loi de finances pour 2009
Dates extrêmes 20/11/08
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 45 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2009, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR
L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p. 33
Instruments de recherche http://www.senat.fr/rap/a08-100-31/a08-100-311.pdf

 

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