Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°92 sur le projet de loi de finances pour 2008, rapporté par les sénateurs MM. Philippe Nachbar et Serge Lagauche [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
Référence | Avis n°92 |
Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°92 sur le projet de loi de finances pour 2008 |
Dates extrêmes | 22/11/07 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 82 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2008, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Serge LAGAUCHE L’avis sur le centre des archives nationales de Pierrefitte est disponible p.36 |
Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/a07-092-3/a07-092-31.pdf |
[voir les autres fonds sur le Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]
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