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Fonds de la Sous-direction des affaires générales, constructions publiques

Référence 19900527/1-19900527/38
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Direction de l’architecture et du patrimoine. Sous-direction affaires générales, constructions publiques
Dates extrêmes 1939-1987
Nom des principaux producteurs Direction de l’architecture et du patrimoine
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Mode de classement Classement chronologique, par catégorie, par circonscription, par exercice
Présentation du contenu Archives du patrimoine. Dossiers généraux concernant la gestion des personnels :
Art 1-2 : Organisation de la direction de l’architecture : Textes généraux, Conservations Régionales des Monuments Historiques (CRMH), service des monuments historiques, commission supérieure des monuments historiques, comité consultatif des bâtiments civils et palais nationaux, inspection des monuments historiques, 1939-81. Art 2-3 : Personnel de la direction : Généralités et intégration des personnels d’Outre-mer, 1955-68. Art 4-8 : Statuts des personnels : Dossiers par catégorie. Architectes, personnels techniques, personnels de surveillance et gardiennage, personnels des parcs et jardins, 1950-83. Art 8-14 : Personnels des CRMH et des Agences des Bâtiments de France (ABF) : Généralités et dossiers par circonscription, 1949-87. Art 14-17 : Préparation du budget, par exercice, 1962-79. Art 18-21 : Dossiers d’élections et procès-verbaux de séances du comité technique paritaire de la direction et des commissions administratives paritaires, par catégorie, 1948-85. Art 22-24 : Syndicats, grèves et affaires sociales, 1956-83. Art 25-35 : Concours de recrutement : Dossiers par catégorie, 1951-85. Art 35-38 : Formation professionnelle, 1973-87.
Copyright © Archives nationales

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mpepin (24 mai 2016). Fonds de la Sous-direction des affaires générales, constructions publiques. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fl