Fonds de la Sous-direction des affaires générales, constructions publiques
Référence | 19900527/1-19900527/38 |
Niveau de description | Fonds d’archives |
Intitulé | Direction de l’architecture et du patrimoine. Sous-direction affaires générales, constructions publiques |
Dates extrêmes | 1939-1987 |
Nom des principaux producteurs | Direction de l’architecture et du patrimoine |
Importance matérielle | Dossiers |
Langue des documents | français |
Historique de la conservation | Archives nationales |
Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
Modalités d’entrée | Versement |
Mode de classement | Classement chronologique, par catégorie, par circonscription, par exercice |
Présentation du contenu | Archives du patrimoine. Dossiers généraux concernant la gestion des personnels : Art 1-2 : Organisation de la direction de l’architecture : Textes généraux, Conservations Régionales des Monuments Historiques (CRMH), service des monuments historiques, commission supérieure des monuments historiques, comité consultatif des bâtiments civils et palais nationaux, inspection des monuments historiques, 1939-81. Art 2-3 : Personnel de la direction : Généralités et intégration des personnels d’Outre-mer, 1955-68. Art 4-8 : Statuts des personnels : Dossiers par catégorie. Architectes, personnels techniques, personnels de surveillance et gardiennage, personnels des parcs et jardins, 1950-83. Art 8-14 : Personnels des CRMH et des Agences des Bâtiments de France (ABF) : Généralités et dossiers par circonscription, 1949-87. Art 14-17 : Préparation du budget, par exercice, 1962-79. Art 18-21 : Dossiers d’élections et procès-verbaux de séances du comité technique paritaire de la direction et des commissions administratives paritaires, par catégorie, 1948-85. Art 22-24 : Syndicats, grèves et affaires sociales, 1956-83. Art 25-35 : Concours de recrutement : Dossiers par catégorie, 1951-85. Art 35-38 : Formation professionnelle, 1973-87. |
Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (24 mai 2016). Fonds de la Sous-direction des affaires générales, constructions publiques. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fl