Ressources numériques en sciences humaines et sociales OpenEdition Nos plateformes OpenEdition Books OpenEdition Journals Hypothèses Calenda Bibliothèques OpenEdition Freemium Suivez-nous

Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [3/6]

Référence 19960329/1-19960329/44
Niveau de description Fonds d’archives
Intitulé Direction de l’architecture et de l’urbanisme. Sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche
Dates extrêmes 1943-1993
Nom des principaux producteurs Direction de l’architecture et de l’urbanisme
Importance matérielle Dossiers
Langue des documents français
Historique de la conservation Archives nationales
Localisation physique Archives nationales
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte Cedex
Modalités d’entrée Versement
Présentation du contenu Direction de l’architecture et de l’urbanisme ; Sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche ; Sous-direction des enseignements et des professions – Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l’architecture et de l’urbanisme :
Loi sur la maitrise d’ouvrage publique no 85-104 du 12 juillet 1985.
Art 1-6 : Rémunération de l’ingénierie et de l’architecture : Études et projets de textes, 1943-1981.
Art. 7-17 : Préparation de la loi sur la maitrise d’ouvrage publique, 1981-1985.
Art 18-44. Application de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique et projets de réforme, 1984-1993.
Copyright © Archives nationales

 


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
mpepin (23 mai 2016). Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [3/6]. Guides des sources. Consulté le 14 mai 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fh