Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [3/6]
| Référence | 19960329/1-19960329/44 |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Direction de l’architecture et de l’urbanisme. Sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche |
| Dates extrêmes | 1943-1993 |
| Nom des principaux producteurs | Direction de l’architecture et de l’urbanisme |
| Importance matérielle | Dossiers |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation | Archives nationales |
| Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Présentation du contenu | Direction de l’architecture et de l’urbanisme ; Sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche ; Sous-direction des enseignements et des professions – Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l’architecture et de l’urbanisme : Loi sur la maitrise d’ouvrage publique no 85-104 du 12 juillet 1985. Art 1-6 : Rémunération de l’ingénierie et de l’architecture : Études et projets de textes, 1943-1981. Art. 7-17 : Préparation de la loi sur la maitrise d’ouvrage publique, 1981-1985. Art 18-44. Application de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique et projets de réforme, 1984-1993. |
| Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (23 mai 2016). Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [3/6]. Guides des sources. Consulté le 14 mai 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fh