Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°91 sur le projet de loi de finances pour 2008, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [MuCEM]
| Référence | Rapport général n°91 |
| Intitulé | Sénat Commission des Finances Rapport général n°91 sur le projet de loi de finances pour 2008 |
| Dates extrêmes | 22/11/07 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 67 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
| Présentation du contenu | Rapport général sur le projet de loi de finances de 2008, rapporté par le sénateur M. Yann GAILLARD Tome III Annexe 7 Le rapport sur le MuCEM est disponible p.20 |
| Instruments de recherche | http://www.senat.fr/rap/l07-091-37/l07-091-371.pdf |
[voir les autres fonds sur le MuCEM]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (4 mars 2019). Sénat. Commission des Finances. Rapport général n°91 sur le projet de loi de finances pour 2008, rapporté par le sénateur M. Yann Gaillard [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 8 mars 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb2u