Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [4/6]
| Référence | 19930148/1-19930148/12 |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Direction de l’architecture et de l’urbanisme. Sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche |
| Dates extrêmes | 1963-1984 |
| Nom des principaux producteurs | Direction de l’architecture et de l’urbanisme |
| Importance matérielle | Dossiers |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation | Archives nationales |
| Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Présentation du contenu | Direction de l’architecture et de l’urbanisme : Art 1-8 : Travaux du conseil des communautés européennes : Elaboration de la directive architecte (du 10 juin 1985, No 85-384 CEE) visant à la reconnaissance des diplômes, certificats et autres titres du domaine de l’architecture, ainsi que la réalisation de la liberté d’établissement : Rapports, notes, comptes rendus de réunions, propositions, documents de travail, 1963-1983. Art 9-12 : Enseignement de l’architecture : Dossiers sur divers organismes récemment créés, réforme de l’enseignement, 1971-1984. |
| Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (23 mai 2016). Fonds de la sous-direction de l’enseignement de l’architecture et de la recherche [4/6]. Guides des sources. Consulté le 17 juillet 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fe