Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar et Vincent Eble [MuCEM]
Référence | Avis n°110 |
Intitulé | Sénat Commission des affaires culturelles Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012 |
Dates extrêmes | 17/11/11 |
Niveau de description | Pièce |
Importance matérielle | 57 pages |
Historique de la conservation | Le fonds est conservé au Sénat |
Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Vincent EBLE |
Instruments de recherche | Avis sur le MuCEM disponible p. 8 http://www.senat.fr/rap/a11-110-2-1/a11-110-2-11.pdf |
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OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (4 mars 2019). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar et Vincent Eble [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb2m