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Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar et Vincent Eble [MuCEM]

Référence Avis n°110
Intitulé Sénat
Commission des affaires culturelles

Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012
Dates extrêmes 17/11/11
Niveau de description Pièce
Importance matérielle 57 pages
Historique de la conservation Le fonds est conservé au Sénat
Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe NACHBAR et Vincent EBLE
Instruments de recherche Avis sur le MuCEM disponible p. 8
http://www.senat.fr/rap/a11-110-2-1/a11-110-2-11.pdf

 

[voir les autres fonds sur le MuCEM]
[sommaire]


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (4 mars 2019). Sénat. Commission des affaires culturelles. Avis n°110 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le sénateur M. Philippe Nachbar et Vincent Eble [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb2m