Fonds de la direction de l’aménagement foncier et de l’urbanisme [4/5]
| Référence | 19840342/1-19840342/667 |
| Niveau de description | Fonds d’archives |
| Intitulé | Direction de l’architecture et de l’urbanisme. Direction de l’aménagement foncier et de l’urbanisme |
| Dates extrêmes | 1964-1980 |
| Nom des principaux producteurs | Direction de l’architecture et de l’urbanisme |
| Importance matérielle | Dossiers |
| Langue des documents | français |
| Historique de la conservation | Archives nationales |
| Localisation physique | Archives nationales 59, rue Guynemer 93383 Pierrefitte Cedex |
| Modalités d’entrée | Versement |
| Mode de classement | Classement chronologique, par commune |
| Présentation du contenu | Direction de l’urbanisme et des paysages – Direction de l’architecture et de l’urbanisme – Direction de l’aménagement foncier et de l’urbanisme (1964-1980) : 19840342/13 : Note du groupe communiste sur la dotation globale de fonctionnement des collectivités locales. 1978-79. Notes sur la réforme des urbanistes et des architectes du corps de l’État, la réforme de l’enseignement de l’architecture. 1979 Décentralisation : – projet C.G.T. réforme permis de construire. s.d. – réforme des services départementaux du Ministère de l’Environnement et du Cadre de Vie. 1978. – réflexion de M. ROL JANGUY sur la décentralisation – déconcentration en matière de construction d’habitat. 1978. |
| Copyright | © Archives nationales |
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mpepin (23 mai 2016). Fonds de la direction de l’aménagement foncier et de l’urbanisme [4/5]. Guides des sources. Consulté le 8 mai 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/p9fa