Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°2260 sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par le député M. Jean-François Lamour [MuCEM]
| Référence | Rapport n°2260 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°2260 sur le projet de loi de finances pour 2015 |
| Dates extrêmes | 09/10/14 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 51 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par le député M. Jean-François LAMOUR, Culture annexe n°10 « Patrimoines ». Le rapport sur le MuCEM est disponible p.41 |
| Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2015/b2260-tIII-a10.asp |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (1 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°2260 sur le projet de loi de finances pour 2015, rapporté par le député M. Jean-François Lamour [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 10 octobre 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb1t