Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°3805 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le député M. Nicolas Perruchot [MuCEM]
| Référence | Rapport n°3805 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des Finances Rapport n°3805 sur le projet de loi de finances pour 2012 |
| Dates extrêmes | 12/10/11 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 54 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Rapport sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le député M. Nicolas PERRUCHOT, Culture annexe n°9 « Patrimoines ». Le rapport sur le MuCEM est disponible p.28 |
| Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2012/b3805-tIII-a9.asp |
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[sommaire]
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Comité d'histoire (1 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des Finances. Rapport n°3805 sur le projet de loi de finances pour 2012, rapporté par le député M. Nicolas Perruchot [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 10 octobre 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb1q