Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1429 sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par le député M. Christian Kert [MuCEM]
| Référence | Avis n°1429 |
| Intitulé | Assemblée nationale Commission des affaires culturelles Avis n°1429 sur le projet de loi de finances pour 2014 |
| Dates extrêmes | 10/10/13 |
| Niveau de description | Pièce |
| Importance matérielle | 43 pages |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale |
| Présentation du contenu | Avis sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par le député M. Christian KERT |
| Instruments de recherche | http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2014/a1429-tIII.asp |
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Comité d'histoire (1 mars 2019). Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°1429 sur le projet de loi de finances pour 2014, rapporté par le député M. Christian Kert [MuCEM]. Guides des sources. Consulté le 10 octobre 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb1c