Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [5/5]

Référence FR CAEF PH299/00
Intitulé Ministère de l’Économie et des Finances,
Direction du Budget
Bureau 3C
Dates extrêmes 1990-1998
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 69 cartons
Nom du producteur Direction du Budget
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières.
Présentation du contenu Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes.
Article PH299/00-0002 et 0003 :
Loi de finances 1994 : Perspectives dont Grands Travaux. Rétrospective 1981-1993 : Culture et Grands Travaux.
1993
Article PH299/00-0012 :
Suivi des organismes : Contrôle financier des établissements relevant de la culture (dont dossiers formalisés).
1986-1993
Article PH299/00-0066 :
Mission interministérielle des grands travaux (dont DF)
1991-1997
Article PH299/00-0067 :
Nominations de représentants de la direction du budget en conseil d’administration comprenant divers grands projets.
1993-1997
Article PH299/00-0068 :
Grands travaux : construction du ministère des finances à Bercy.
1985-1992
Insrtument de recherche Répertoire numérique du fonds PH299/00 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne).

 

[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]



Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 1 mars). Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [5/5]. Guides des sources. Consulté le 18 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb13

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