Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [3/5]
Référence | FR CAEF PH120/97 |
Intitulé | Ministère de l’Economie et des Finances, Direction du Budget Bureau 3C |
Dates extrêmes | 1984-1990 |
Niveau de description | Fonds |
Importance matérielle | 9 cartons |
Nom du producteur | Direction du Budget |
Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières. |
Présentation du contenu | Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes. Article PH120/97-0004 : Conférence budgétaire 1ère phase : Grands Travaux, dont les grands travaux d’investissement, la grande opération d’architecture et d’urbanisme dans les régions et divers grands travaux 1990 Conférence budgétaire 2ème phase : Fonctionnement et investissement Article PH120/97-0005 : Plafonnement de l’enveloppe « Grands projets » 1984 Grands Projets : Dossiers d’arbitrages, Grand Louvre, PLF 1989 1ère phase Article PH120/97-0008 : Exécution 89 : Culture, communication et Grands travaux PLF 1990 1ère phase : Grand Travaux (dossier d’arbitrage) Article PH120/97-0009 : PLF 89 : Grands projets |
Insrtument de recherche | Répertoire numérique du fonds PH120/97 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne). |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
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