Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [3/5]

Référence FR CAEF PH120/97
Intitulé Ministère de l’Economie et des Finances,
Direction du Budget
Bureau 3C
Dates extrêmes 1984-1990
Niveau de description Fonds
Importance matérielle 9 cartons
Nom du producteur Direction du Budget
Historique de la conservation
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières.
Présentation du contenu Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes.
Article PH120/97-0004 : Conférence budgétaire 1ère phase : Grands Travaux, dont les grands travaux d’investissement, la grande opération d’architecture et d’urbanisme dans les régions et divers grands travaux
1990
Conférence budgétaire 2ème phase : Fonctionnement et investissement
Article PH120/97-0005 :
Plafonnement de l’enveloppe « Grands projets »
1984
Grands Projets : Dossiers d’arbitrages, Grand Louvre, PLF 1989 1ère phase
Article PH120/97-0008 :
Exécution 89 : Culture, communication et Grands travaux
PLF 1990 1ère phase : Grand Travaux (dossier d’arbitrage)
Article PH120/97-0009 :
PLF 89 : Grands projets
Insrtument de recherche Répertoire numérique du fonds PH120/97 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne).

 

[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]



Citer ce billet
Comité d'histoire (2019, 1 mars). Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [3/5]. Guides des sources. Consulté le 23 juin 2024, à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb11

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