Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [2/5]
Référence | FR CAEF PH037/95 |
Intitulé | Ministère de l’Economie et des Finances, Direction du Budget Bureau 3C |
Dates extrêmes | 1978-1992 |
Niveau de description | Fonds |
Importance matérielle | 25 cartons |
Nom du producteur | Direction du Budget |
Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières. |
Présentation du contenu | Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes. Articles PH037/95-0008 et 0009 : Dossier thématique : Grands Travaux des EPN : Dossiers de base, PLF 1ère phase, LFR, arbitrage, perspective Article PH037/95-0022 : Grands dossiers thématiques : Création d’un service national des travaux du ministère de la Communication, des grands travaux et du Bicentenaire Article PH037/95-0023 Grands dossiers thématiques : Grands projets |
Insrtument de recherche | Répertoire numérique du fonds PH037/95 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne). |
[voir les autres fonds sur les Grands travaux (généralités)]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (1 mars 2019). Ministère de l’Économie et des Finances. Direction du Budget [Généralités] [2/5]. Guides des sources. Consulté le 4 novembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pb10