Ministère de la Culture et de la Communication. Mission interministérielle de coordination des grandes opérations dite « mission des grands travaux » [CCIP] [1/3]
Article FRAN 20000328/1 :
CCIP et Centre de presse international : études de la mission sur la localisation et le programme.
1983Article FRAN 20000328/2 : Documents de travail : études de la Mission sur le CCIP. 1984
Article FRAN 20000328/5 : Etablissement Public du Centre de Conférences Internationales de Paris : Personnel de l’EPCCIP, Renouvellement du conseil d’administration : rapport au ministre, Conseil de Tutelle du 27 mai 1993, Budget 1994, Fonctionnement annuel 1995, Projet d’insertion au rapport de la Cour des Comptes relatif à l’EPCCIP 1997, Dissolution de l’EPCCIP 1994-1995. Contentieux : – Francis Soler architecte : rapport du Comité Consultatif National de règlement amiable de litiges. – Entreprise Mazzoti : correspondance notifiant le jugement, mémoire en réplique de L’EPCCIP. – Société Sif Bachy : notification du jugement du tribunal administratif de Paris, mémoire en défense de l’EPCCIP. – Réclamation de la société Climespace : Règlement du litige par le Comité Consultatif National de litiges. 1994-1996
Article 20000328/6 : Contentieux Soler (dossier complet) : – Décompte général de résiliation par l’administration – Répartition des indemnités – Motifs de réclamation – Montant de la réclamation – Répartition du montant de la réclamation – Pièces justificatives 1995
Article 20000328/23 : Création du CCIP, centre de presse, quai Branly : – Mission et rapport de Jean Marin. – Regroupement des services du Ministère des Relations Extérieures. – Notes à l’Elysée, au Groupe des 5, au Ministère des Relations Extérieures – Correspondance générale sur la création du CCIP. – Choix du terrain, étude d’implantation 1981-1986
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante : Comité d'histoire (28 février 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Mission interministérielle de coordination des grandes opérations dite « mission des grands travaux » [CCIP] [1/3]. Guides des sources. Consulté le 19 avril 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/payt