Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l’administration générale. Sous-direction des affaires financières et générales. Bureau du budget [CCIP]
| Référence | FR AN 20040011/ |
| Intitulé | Ministère de la Culture et de la Communication Direction de l’administration générale Sous-direction des affaires financières et générales Bureau du budget |
| Dates extrêmes | 1935-2000 |
| Niveau de description | fonds |
| Nom du producteur | Bureau du budget et de la synthèse |
| Historique de la conservation | Le fonds est conservé aux Archives nationales |
| Présentation du contenu | Article 20040011/4 : EPCCIP : liquidation, comptes financiers, arrêtés des ministères de la Culture, du Budget et des Affaires Etrangères ; convention entre l’EPCCIP et la société Climespace ; projet de décret du premier ministre sur la dissolution de l’EPCCIP ; rapport de la Cour des Comptes sur les exercices 1990 à 1995 (classement chronologique). 1991-2000 |
| Instruments de recherche | Répertoire numérique réalisé en 2004 : https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023426 |
[voir les autres fonds sur le CCIP]
[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (28 février 2019). Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de l’administration générale. Sous-direction des affaires financières et générales. Bureau du budget [CCIP]. Guides des sources. Consulté le 19 septembre 2024 à l’adresse https://doi.org/10.58079/payp