Ministère de l’Economie et des Finances. Contrôle d’État [CCIP]
| Référence | FR CAEF PH288/00 |
| Intitulé | Ministère de l’Economie et des Finances, Contrôle d’État |
| Dates extrêmes | 1985-1998 |
| Niveau de description | Fonds |
| Importance matérielle | 26 cartons |
| Nom du producteur | Contrôle d’État |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières. |
| Présentation du contenu | Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes. Article PH288/00-0022 : Articles concernant le Centre de conférences internationales de Paris : documents de base, présentation, projet, rapport, état du dossier. 1990-1993 Article PH288/00-0023 : Articles concernant le Centre de conférences internationales de Paris : dossiers de personnel, marchés de maîtrise d’oeuvre, commission des marchés. 1990-1993 Article PH288/00-0024 : Articles concernant le Centre de conférences internationales de Paris : conseils d’administration, documents budgétaires. 1990-1994 Article PH288/00-0025 : Articles concernant le Centre de conférences internationales de Paris : documents financiers, contentieux, visa. 1993-1998 |
| Instrument de recherche | Répertoire numérique du fonds PH288/00 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne). |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (25 février 2019). Ministère de l’Economie et des Finances. Contrôle d’État [CCIP]. Guides des sources. Consulté le 6 novembre 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pay9