Ministère de l’Economie et des Finances. Direction du Budget [CCIP] [2/3]
| Référence | FR CAEF PH020/99 |
| Intitulé | Ministère de l’Economie et des Finances, Direction du Budget Bureau RHS |
| Dates extrêmes | 1989-1997 |
| Niveau de description | Fonds |
| Importance matérielle | 42 cartons |
| Nom du producteur | Direction du Budget |
| Historique de la conservation |
Le fonds est conservé au Centre des Archives Economiques et Financières. |
| Présentation du contenu | Les archives comprennent les documents issus des travaux préparatoires, les projets de textes et les textes définitifs des lois de finances pour la période 1959-1985, et des dossiers relatifs à l’élaboration des budgets de divers organismes. Article PH020/99-0011 : Article concernant le Centre de conférences internationales de Paris : notes d’études, rapport d’analyse, conseil d’administration, dossier de présentation du projet à la commission spécialisée des marchés, chiffrage du coût du CCIP. 1989-1993 |
| Instrument de recherche | Répertoire numérique du fonds PH020/99 consultable au Comité d’Histoire du Ministère de la Culture et de la Communication et au C.A.E.F.(non disponible en ligne). |
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[sommaire]
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Comité d'histoire (25 février 2019). Ministère de l’Economie et des Finances. Direction du Budget [CCIP] [2/3]. Guides des sources. Consulté le 11 avril 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/pay7